Déposée le 6 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) CASH CONVERTERS EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CASH CONVERTERS City » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-15 du 13 avril 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASH CONVERTERS EUROPE domicilié(e) Immeuble Le Rameau, 22 Avenue des Nations, BP 55 332, VILLEPINTE PARIS NORD 2, 93420 VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 488 856 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA CASH CONVERTERS EUROPE, M. BEE Bruno domicilié(e) Immeuble Le Rameau, 22 Avenue des Nations, BP 55 332, VILLEPINTE Paris Nord 2, 93420 VILLEPINTE - France.
La marque CASH CONVERTERS City a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3486719.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASH CONVERTERS EUROPE, SA - Immeuble Le Rameau, 22 Avenue des Nations, BP 55 332, VILLEPINTE PARIS NORD 2, 93420 VILLEPINTE - France - SIREN 440488856
SA CASH CONVERTERS EUROPE, M. BEE Bruno - Immeuble Le Rameau, 22 Avenue des Nations, BP 55 332, VILLEPINTE Paris Nord 2, 93420 VILLEPINTE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03
Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2017 n°2642349 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-02
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, extincteurs ; batteries électriques, détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical, bâches de sauvetage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Comptabilité. Bureaux de placement.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Publication de livres. Prêt de livres. Services de photographie. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Architecture. Décoration intérieure. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art.
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